Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations
Mme Canitrot Elisabeth

Numéro de dépôt :
4061514
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations de Canitrot Elisabeth

Présentation de la marque B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations

Déposée le 30 janvier 2014 par madame Canitrot Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Canitrot Elisabeth domicilié(e) 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Canitrot Elisabeth domicilié(e) 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France.

La marque B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-Attitude, adoptez la B-Attitude, achetez et vendez au profit de nos associations est expirée depuis le 30 janvier 2024.

Canitrot Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : ba-Toques.com Ensemble, adoptons la b-attitude


Mme Canitrot Elisabeth - 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France


Mme Canitrot Elisabeth - 4 rue Saint Saëns - 75015 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Republication pour erratum - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642992 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

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